Burkini II : Comment éviter une défaite annoncée

Comme on pouvait s’y attendre, le Conseil d’Etat a refusé de valider les arrêtés municipaux interdisant (sans le citer nommément, bien sûr) le port du burkini sur les plages des communes concernées.

Il n’y a pas lieu d’être surpris car, comme je l’avais expliqué précédemment, les maires ne pouvaient justifier légalement leurs arrêtés que de deux manières : en invoquant les nécessités de l’ordre public, ou en invoquant le respect de la laïcité. Or, dans les circonstances de l’espèce, ces deux raisons étaient trop évidemment mauvaises.

L’ordre public tout d’abord. La jurisprudence administrative reconnait classiquement que celui-ci a quatre composantes : la sécurité, la tranquillité, la salubrité, et la moralité. Or il n’est pas possible sans une dose par trop voyante de mauvaise foi de soutenir que le burkini serait, par lui-même et en l’absence de tout autre élément, attentatoire soit à la sécurité, soit à la tranquillité, soit à la salubrité, tels que la jurisprudence aussi bien que le bon sens définissent ces termes. Reste la moralité publique (ce que l’on appelait autrefois « les bonnes mœurs »). Cette notion a toujours été assez vague et bien plus évolutive que les autres composantes de l’ordre public. Il suffira simplement de dire que le juge entend aujourd’hui la moralité publique de manière très restrictive, en accord la « libération des mœurs » intervenue depuis les années 1960, et que, en matière de vêtements, ou d’absence de vêtements, ne peut plus guère être prohibé que ce qui est ouvertement obscène ou indécent. Or de ce point de vue-là le burkini est incontestablement parfaitement décent. La notion d’ordre public, par conséquent, ne peut pas servir à interdire le port du burkini en l’absence, je le répète, de tout autre élément d’appréciation. Nous y reviendrons plus tard.

Le principe de laïcité, correctement entendu, ne peut pas davantage fonder la prohibition du burkini. Il serait en effet destructeur de toute liberté religieuse d’exiger des individus qu’ils n’arborent dans l’espace public aucun signe distinctif de leur religion, dès lors qu’ils ne sont pas des agents publics. La laïcité, même en France, n’a jamais signifié cela, et elle ne peut pas le signifier sans devenir proprement despotique. Ce serait un étrange marché que de chercher à arrêter la progression des mœurs musulmanes parce qu’elles sont essentiellement despotiques en recourant à une législation despotique.

Et il est bien entendu hors de question d’interdire au nom de la laïcité exclusivement le burkini, ou tout autre vêtement à connotation musulmane. Autant vaudrait déclarer tout de suite que la religion musulmane est interdite en France.

Donc les arrêtés suspendus par le Conseil d’Etat n’avaient pas de base légale.

La vérité est que la loi démocratique ne peut pas répondre efficacement au problème posé par le burkini. Les lois de la République française ne peuvent malheureusement pas empêcher la progression des mœurs musulmanes dans notre pays.

Est-ce à dire que nous devons nous résigner à voir se multiplier les burkinis sur nos plages et, de manière plus générale, à voir les mœurs musulmanes gagner irrésistiblement du terrain en France ?

Pas nécessairement. Examinons les options.

J’écarte d’emblée le recours à une loi pour valider les arrêtés municipaux anti-burkini. Je ne vois pas comment cette loi pourrait être rédigée sans encourir la censure du Conseil Constitutionnel à peu près pour les mêmes raisons que les arrêtés municipaux ont été censurés par le Conseil d’Etat. Quant à modifier la Constitution elle-même… si vous voulez rejouer la révocation de l’édit de Nantes dans la France de 2016, avec une population musulmane forte au bas mot de 5 millions de personnes, c’est que vous n’avez pas tout votre bon sens.

Non, les mœurs relèvent d’abord de la société civile. C’est à elle de réagir, si elle le peut encore.

Le juge administratif apprécie les nécessités de l’ordre public en fonction des circonstances de l’espèce, ce qui est à la fois compréhensible et en même temps lui laisse une large marge d’appréciation dont il peut mésuser. Cela signifie notamment que tel comportement qui, par lui-même, ne peut pas raisonnablement être considéré comme attentatoire à l’ordre public, pourra le devenir dès lors que l’on peut prévoir, ou prétendre, qu’il risque de déclencher des réactions violentes. Mettons par exemple un spectacle censé être humoristique donné dans une salle de spectacle, lieu a priori privé. La liberté de paroles de l’humoriste en ce lieu semblerait devoir être absolue puisqu’elle ne porte en rien atteinte à l’ordre public. Mais si ce spectacle suscite des manifestations indignées et potentiellement violentes en dehors de la salle de spectacle à chaque fois qu’il a lieu, ou si on peut simplement craindre de telles manifestations, le juge pourra estimer qu’il est loisible aux pouvoirs publics d’interdire ledit spectacle car celui-ci risquerait de provoquer des troubles à l’ordre public. Vous m’avez compris.

Si donc, dans les villes concernées, se tenaient des manifestations bruyantes contre le burkini, si l’apparition d’un burkini sur une plage donnait lieu très rapidement à un attroupement de quelques dizaines de personnes scandant « On est chez nous », « Pas de bâchées sur nos plages », « Batman, rentre chez toi ! » ou autres slogans du même genre, les maires seraient fondés à prendre de nouveaux arrêtés interdisant (sans le nommer expressément) le burkini comme provoquant des troubles à l’ordre public. Et le juge administratif pourrait valider ces arrêtés. Certes, il pourrait aussi estimer que le devoir des maires est de garantir l’ordre public en dispersant les manifestants plutôt qu’en interdisant le burkini. Mais il y a la jurisprudence du fameux spectacle dont j’ai parlé plus haut… et puis les magistrats du Conseil d’Etat ne se sont jamais singularisés par un courage particulier. S’ils comprennent que le vent est en train de tourner et que l’heure n’est plus à la célébration du vivre-ensemble et aux accommodements raisonnables, on peut penser qu’ils se montreront compréhensifs…

Mais on peut aussi envisager de se passer carrément de l’intervention des pouvoirs publics, ce qui serait encore mieux.

Imaginons par exemple que dès lors qu’un burkini apparait sur une plage, la famille musulmane en question se voit promptement entourées de nudistes (de préférence plutôt des hommes, de préférence jeunes et costauds, vous m’avez compris)… Elle pourra bien sûr protester, faire appel aux forces de l’ordre… qui se verront contraintes de demander aux contrevenants de se rhabiller, mais le temps que tout cela se fasse, surtout si lesdites forces de l’ordre sont « compréhensives » et font preuve d’une sage lenteur, la baignade sera gâchée. On pourrait aussi imaginer que, plutôt que de se déshabiller devant nos pieux musulmans, des couples viennent poser leurs serviettes juste à côté d’eux et se mettent à s’embrasser et se peloter langoureusement et indécemment. Encore mieux si ce sont des couples homosexuels (ou qui font semblant de l’être… soyez courageux, fermez les yeux et pensez à la France !). Nos musulmans désirant musulmer comme en pays conquis pourraient aussi entendre résonner à leurs oreilles, sur les serviettes d’à côté, du rock identitaire français, humer le fumet des saucisses grillées ; la chaste épouse qui craint tant de montrer un morceau de chair tentatrice aux mâles alentour (enfin, en général c’est surtout son mari qui le craint pour elle) pourrait se voir soumise à une drague très insistante, « eh, manoizelle, t’es charmante, t’as pas un 06 ? Allez, zyva, fait pas ta pute ! », juste retour des choses…

En bref : l’imagination au pouvoir. Il existe cent façons de faire passer le goût du burkini à celles qui seraient tentés de l’exhiber sur nos plages sans avoir besoin de recourir à des arrêtés municipaux. Bien sûr, la société française étant ce qu’elle est aujourd’hui, cela nécessiterait de l’organisation, des gens déterminés et n’ayant pas peur de la violence (sans pour autant être des têtes brulées, ce qui serait contreproductif), de la constance. Et aussi de bons avocats, au cas où. Mais il me semble que la région PACA n’est pas la plus mauvaise pour espérer mobiliser ce genre de personnes. Et si l’on ne peut plus trouver ces qualités chez une toute petite partie au moins du peuple français, autant tirer l’échelle tout de suite et se convertir à l’islam. On gagnera du temps.