Plaidoyer pour la peine de mort (1/5)

 

J’entame aujourd’hui la publication d’un long article consacré à la peine de mort. Celui-ci fait vingt pages bien tassées et, comme à l’habitude, j’ai choisi de vous le présenter en plusieurs parties. En cinq parties pour être plus précis. Ces parties seront de longueurs inégales, car j’ai préféré respecter l’articulation logique des arguments plutôt que de chercher à égaliser artificiellement la taille des articles. C’est aussi pourquoi il y a cinq parties, et non pas trois ou quatre. Certains trouveront peut-être que cela coupe excessivement la lecture, et ils n’auront pas entièrement tort, mais la contrepartie est que cela permet d’examiner posément, et éventuellement de discuter, chaque étape de la démonstration. Sur un sujet comme celui-ci, peut-être n’est-ce pas complètement inutile. Plus la question est passionnelle et plus il faut s’efforcer de parler raison. Du moins est-ce ma conviction.

Aujourd’hui donc, l’introduction et la semaine prochaine nous attaquons le corps du sujet – sans mauvais jeu de mots !

Celui qui soulève publiquement la question de la peine de mort doit, semble-t-il, avoir de solides excuses pour le faire. Parler de la peine de mort nous oblige à regarder en face des réalités extrêmement déplaisantes : à la fois la réalité des crimes terribles pour lesquels la peine de mort est ou était autrefois infligée, et la réalité du caractère terrible des exécutions.

Si nous voulons parler honnêtement de la peine capitale, ne devrions-nous pas en parler « crûment », comme nous y invite Albert Camus dans ses Réflexions sur la guillotine, et dire par exemple :

« Si vous tuez, vous serez jeté en prison pendant des mois ou des années, partagé entre un désespoir impossible et une terreur renouvelée, jusqu'à ce qu'un matin, nous nous glissions dans votre cellule, ayant quitté nos chaussures pour mieux vous surprendre dans le sommeil qui vous écrasera, après l'angoisse de la nuit. Nous nous jetterons sur vous, lierons vos poignets dans votre dos, couperons aux ciseaux le col de votre chemise et vos cheveux s'il y a lieu. Dans un souci de perfectionnement, nous ligoterons vos bras au moyen d'une courroie, afin que vous soyez contraint de vous tenir voûté et d'offrir ainsi une nuque bien dégagée. Nous vous porterons ensuite, un aide vous soutenant à chaque bras, vos pieds traînant en arrière à travers les couloirs. Puis, sous un ciel de nuit, l'un des exécuteurs vous empoignera enfin par le fond du pantalon et vous jettera horizontalement sur une planche, pendant qu'un autre assurera votre tête dans une lunette et qu'un troisième fera tomber, d'une hauteur de deux mètres vingt, un couperet de soixante kilos qui tranchera votre cou comme un rasoir. » ?

Ne devrions-nous pas détailler les effets physiologiques de l’exécution, par exemple le sang qui jaillit à flot, le corps qui tressaille et continue de s’agiter une fois la tête tranchée, et ainsi de suite ?

La peine de mort est une peine terrible, quelle que soit par ailleurs la manière dont elle est infligée. Cela n’est pas niable.

Pourquoi alors vouloir en parler ? Cela parait d’autant moins justifiable que, en France, tout débat à ce sujet semble totalement inutile, pour ne pas dire impossible. S’il est une opinion qui fait l’unanimité au sein des élites françaises, c’est bien celle selon laquelle l’abolition de la peine de mort est ce qui sépare la civilisation de la barbarie. Comme le dit très bien Pierre Manent : « aujourd’hui cette abolition constitue pour les Européens l’expression la plus éloquente et la plus chérie de leur identité et de leurs valeurs propres, par opposition à d’autres régions du monde où la peine de mort est encore appliquée »[1]. Et pour être bien sûr que jamais, au grand jamais, aucune retombée dans la barbarie ne soit envisageable, l’impossibilité de condamner qui que ce soit à mort a été inscrite dans la Constitution Française (article 66-1) et la France a ratifié le protocole n°13 de la Convention européenne des droits de l’homme, relatif à l’abolition de la peine de mort en toutes circonstances, ainsi que Deuxième Protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits civils et politiques, visant à abolir la peine de mort.

La cause semble donc définitivement entendue : en France, la peine de mort appartient irrémédiablement au passé.

Et pourtant, en dépit de toutes ces excellentes raison de n’en pas parler, il est absolument nécessaire de rouvrir le débat au sujet de la peine de mort.

Cela est nécessaire car notre système judiciaire est aujourd’hui gravement malade.

Ce système ne remplit plus que de loin en loin ce qui devrait être sa fonction première : protéger les honnêtes gens, punir les méchants. Aujourd’hui, en France, il est légitime de dire que la justice crée l’insécurité, comme le documente en détails un fort bon livre récemment paru[2]. Or si notre système judiciaire est si mal en point, la première raison en est que ceux qui l’administrent ont perdu la conviction qu’il est normal, qu’il est juste, qu’il est moralement nécessaire de châtier les criminels à la hauteur de leur crime. Comme l’écrit Xavier Bébin, l’idée qu’un criminel mérite le châtiment semble définitivement passée de mode dans les cercles judiciaires, et ce qui l’a remplacé est plutôt « un dogmatisme pénal caractérisé par une réticence épidermique à punir » même les pires criminels. Avec les conséquences que nous pouvons constater presque quotidiennement.

De ce point de vue, l’abolition de la peine de mort est à la fois l’aboutissement et la clef de voute de ce « dogmatisme pénal » qui refuse de châtier les méchants, car la justification fondamentale de la peine capitale a toujours été son caractère proportionné à certains crimes. Même si des motifs de dissuasion ou de prévention de la récidive peuvent être avancés pour défendre le châtiment suprême, la raison la plus décisive pour exécuter certains criminels est que seul ce châtiment est à la hauteur de leurs crimes.

Une société qui se refuse par principe à exécuter qui que ce soit, fut-il le plus ignoble des tortionnaires, fut-il le plus abominable des assassins, fut-il un Michel Fourniret, fut-il un Dean Arnold Corll (responsable des meurtres sadiques d’au moins 28 jeunes garçons au début des années 1970) ; une société qui traite avec plus de sollicitude les assassins que les citoyens ordinaires, à qui elle peut demander d’aller risquer leur vie sur le champ de bataille, est une société qui, en vérité, ne se reconnaît plus le droit de punir, au vrai sens du terme. L’abolition de la peine de mort va nécessairement de pair avec l’abandon de la conception rétributive du châtiment. Et dès lors que les châtiments ne se justifient plus par le fait que les criminels les méritent, ces châtiments ne seront plus infligés qu’avec une répugnance grandissante.

Une institution judiciaire qui n’est plus habitée par la conviction que la justice exige que les méchants souffrent pour leurs forfaits est une institution qui ne tardera pas à être dominée par les plus cohérents et les plus déterminés de ses membres, par ceux qui tireront toutes les conséquences du refus de punir, et qui tourneront donc leur indignation contre les gens ordinaires qui persistent à demander que les criminels souffrent pour ce qu’ils ont fait. Pour le dire en termes moins abstraits et plus franco-français, une institution judiciaire qui a abandonné l’idée du châtiment mérité est une institution qui sera fatalement dominée par les idées du Syndicat de la Magistrature.

Nous en sommes là aujourd’hui. Et tout porte à penser que notre situation ne s’améliorera vraiment que lorsque la conception rétributive de la justice aura retrouvé ses lettres de noblesse. La possibilité que certains criminels méritent d’être exécutés est ce que nous devons à nouveau envisager si nous voulons espérer qu’un jour notre système judiciaire recommence à fonctionner normalement. Que la peine de mort fasse ou non à nouveau effectivement partie de l’arsenal judiciaire est secondaire. L’essentiel est que la justice du principe soit reconnue : certains criminels méritent de mourir.

Je n’ignore pas que des hommes honorables ont argumenté avec éloquence et passion contre la peine de mort, et je ne saurais blâmer ceux que leur sensibilité détourne de la pensée d’infliger la mort, quels que soient les arguments qu’on puisse leur présenter. Le cœur a ses raisons. Mais je suis en désaccord avec ces hommes honorables, et fermement convaincu que, si la raison ne devrait jamais étouffer la voix du cœur, le cœur ne devrait jamais commander à la raison. Par conséquent, j’argumenterai en faveur de la peine de mort. Non par goût personnel, bien évidemment, mais parce que, après avoir longtemps été opposé à ce châtiment, la lecture, la discussion et la réflexion m’ont amené à changer de position, et à voir que cette question avait des implications profondes pour le bien commun.

Pour cela je commencerai par examiner les arguments les plus couramment avancés pour refuser que la peine capitale puisse être infligée, afin de mettre en lumière leur caractère inadéquat. Puis j’essayerai de montrer pourquoi un système pénal qui abandonne l’idée de rétribution ne saurait fonctionner efficacement. Un système pénal ne peut reposer simplement sur l’idée de dissuader les malfaiteurs, et encore moins sur l’idée de les réhabiliter. Il doit faire toute sa place à la notion de juste châtiment, et cette notion conduit inévitablement à reconnaître que, parfois, le seul châtiment juste est la mort. Enfin je présenterai quelques suggestions sur la manière dont, me semble-t-il, la peine capitale, correctement entendue, devrait être administrée[3].

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[1] La raison des nations, Gallimard, 2006, p33.

[2] Xavier Bébin, Quand la justice crée l’insécurité, Fayard, 2013.

[3] Pour mener à bien cette tâche, je m’appuierai très largement sur deux ouvrages : Walter Berns, For capital punishment, University Press of America, 1991 ; et Michael Davis, Justice in the shadow of death, Rowman and Littlefield, 1996. Les lecteurs désireux d’approfondir la question de la peine de mort sont bien évidemment vivement encouragés à les consulter.