Qu’à cela ne tienne. En vérité nous nous sommes égarés depuis le début. La question n’est pas de savoir si le législateur doit autoriser l’homoparentalité, en ouvrant l’adoption et la PMA (procréation médicalement assistée) aux candidats homosexuels. La question est de savoir comment le législateur doit s’adapter à une situation déjà existante. Il s’agit bien d’avoir des débats byzantins au sujet du mariage ou du développement psychologique de l’enfant, alors que tant d’entre eux, d’ores et déjà élevés par des parents homosexuels, souffrent tous les jours de ne pas bénéficier de la protection que pourrait leur offrir le mariage de leurs « parents » ! Que la société ne veuille pas « reconnaître » les couples homosexuels à l’instar des couples hétérosexuels, cela prouverait simplement son intolérance, mais il serait par trop cruel de faire payer aux enfants les prétendues fautes de leurs parents. Le législateur doit donc ouvrir le mariage aux couples homosexuels, non pas pour eux, mais pour leurs enfants. Si vous ne voulez pas être justes, au moins soyez humains !
Un tel argument éveille tout naturellement la compassion à l’égard des enfants et il vous expose au reproche, toujours désagréable, d’avoir un cœur de pierre si vous hasardiez tout de même quelques objections. Pourtant, si vraiment il fallait choisir, il n’est pas certain qu’un cœur dur ne soit pas préférable à une tête molle. Il semble donc nécessaire, malgré tout, d’essayer de peser la question à la seule balance de la raison, et de ne pas laisser notre bon cœur fausser la mesure.
Puisque nous avons pris notre parti d’avoir mauvaise réputation, la première question à poser parait être : combien ? Combien d’enfants sont concernés par cette situation censée justifier une réforme radicale du mariage ? Il est bien difficile de le savoir précisément, peut-être vingt ou trente mille, très peu en tout état de cause[1]. En outre, il est important de distinguer entre deux situations : celle où l’enfant est élevé par un parent homosexuel (et éventuellement son compagnon ou sa compagne) mais a été conçu dans le cadre d’un mariage ou d’un concubinage hétérosexuel, et celle où l’enfant a été conçu dans un contexte strictement homosexuel. Dans le premier cas, le plus répandu, l’enfant dispose déjà de deux parents connus, de sexes différents, qui ont jadis formé un couple. Dans le second cas, l’enfant a été conçu par insémination artificielle, presque toujours à l’étranger, afin de contourner la législation française. Seul ce second cas, le plus marginal, mérite pleinement l’appellation « homoparentalité », et seul ce second cas pourrait poser la question du « mariage » des parents[2] : il s’agirait alors de donner au « parent social » les mêmes droits sur l’enfant qu’un père ou qu’une mère.
Après avoir délibérément violé la loi établie dans l’intérêt de l’enfant, on se tourne vers le législateur pour réclamer sa protection au nom de l’intérêt de l’enfant.
En un sens, cet argument ne fait que reproduire, en l’inversant, l’argument déjà invoqué avec succès pour modifier le statut des enfants nés hors mariage. En 1972, le législateur avait réformé le droit de la filiation pour mettre fin aux différences de traitement qui existaient alors entre l’enfant né dans le mariage – « l’enfant légitime » - et l’enfant né hors mariage – « l’enfant naturel ». L’intérêt supérieur de l’enfant exigeait à cette époque de considérer le mariage comme un élément négligeable. Aujourd’hui, ce même intérêt de l’enfant exigerait au contraire que l’on accorde le mariage aux couples homosexuels ayant des enfants.
Mais précisément, le souvenir de la réforme de 1972 pourrait nous rappeler ce fait évident : modifier la législation sur le mariage pour répondre à certaines situations difficiles a nécessairement des conséquences qui ne se limitent pas aux situations difficiles que l’on a en vue. En mettant sur le même plan juridique les enfants légitimes et les enfants naturels, on affaiblit inévitablement le mariage, car voir ses enfants reconnus par la loi a toujours été une puissante incitation à ne pas concevoir d’enfants en dehors du mariage. Que l’on approuve ou pas la réforme de 1972, ce fait ne saurait être sérieusement contesté.
Dans la mesure où la principale raison d’être du mariage est justement d’assurer, autant que possible, que les enfants seront élevés par ceux qui les ont conçus, diminuer l’attrait du mariage revient à affaiblir la protection qu’offre celui-ci à tous les enfants[3]. Pour améliorer la situation de quelques-uns d’entre eux, on dégrade de fait la situation de tous les autres. Mais cette dégradation étant moins immédiatement perceptible que la détresse que peuvent connaître les enfants naturels, il est compréhensible que la considération des conséquences à long terme ne l’emporte pas sur la compassion à courte vue ; compréhensible mais pas excusable, du moins de la part du législateur, car si la raison ne devrait pas étouffer le cœur, le cœur ne devrait jamais guider la raison, particulièrement chez ceux qui ont la charge de légiférer pour la nation.
De la même manière, en légalisant l’homoparentalité, notamment par le biais du mariage, le législateur encouragerait de fait le développement de l’homoparentalité. Pourtant, la seule existence d’enfants élevés par des couples homosexuels ne prouve pas qu’il soit bon que des enfants soient élevés par des couples homosexuels. Plus largement, en ouvrant le mariage aux couples homosexuels, c'est-à-dire en séparant encore davantage sexualité, procréation et parentalité, le législateur affaiblirait un peu plus ce qui reste de cette institution, qui ne serait réellement plus qu’une déclaration d’amour solennelle etc…
En tout état de cause, le législateur peut très bien tolérer certaines pratiques ou certaines situations existantes sans pour autant vouloir encourager ces pratiques ou multiplier ces situations en leur accordant un statut légal. Les difficultés que peuvent rencontrer les enfants qui sont aujourd’hui élevés dans un contexte homoparental pourraient parfaitement être prises en compte par la loi, qui a déjà su s’adapter à d’autres configurations familiales atypiques, sans pour autant donner le baiser de la mort à l’institution du mariage. Cela n’est ni logiquement ni moralement requis.
Au terme de notre parcours, quelles conclusions pratiques pouvons-nous tirer pour l’avenir ? En France, et en Europe en général, les défenseurs du mariage sont sur la défensive. Beaucoup de ceux qui seraient prêts à se rallier à leur camp ou qui devraient être leurs alliés naturels – tous ceux qui conservent vaguement l’idée que le mariage a quelque chose à voir avec la famille, tous ceux qui ne sont pas pleinement convaincus que l’homoparentalité serait juste une configuration familiale parmi d’autres – restent trop souvent à l’écart, en se disant : à quoi bon ? La bataille est déjà perdue ; ou bien plus simplement craignent d’acquérir un mauvais renom en s’opposant aux revendications homosexuelles.
Ce découragement procède d’une assez bonne appréciation de l’état actuel du rapport de force politique, mais d’une mauvaise appréciation du rapport de force intellectuel.
Considérés en eux-mêmes, débarrassés de leur rhétorique démocratique et des menaces voilées qui les accompagnent trop souvent, les arguments avancés à l’appui des revendications homosexuelles en matière familiale se révèlent bien peu impressionnants. Il n’existe simplement aucune raison de désespérer de la cause du mariage dans un débat rationnel.
Bien sûr, avoir les meilleurs arguments de son côté ne signifie pas nécessairement remporter la bataille politique. Mais être bien persuadé qu’il est possible de remporter la bataille des arguments est la condition nécessaire pour pouvoir se lancer dans la bataille politique et espérer l’emporter. Les partisans des revendications homosexuelles ont aujourd’hui l’avantage sur le plan politique car ils ont su d’abord prendre l’avantage sur le plan des idées. Ils ont su gagner à leur cause une bonne partie des « élites » intellectuelles, toujours avides de pouvoir s’opposer à l’opinion commune et de se montrer à la pointe du combat pour le « progrès », et ils ont su désorienter et intimider suffisamment le sens commun pour que celui-ci n’ose plus guère s’exprimer. Les défenseurs du mariage doivent maintenant faire le chemin inverse s’ils veulent espérer l’emporter. Il leur faut remporter la bataille de l’opinion publique.
Il ne me semble pas que cette bataille serait si difficile à remporter. Le grand public fera toujours de « l’hétérosexisme[4] » sans le savoir[5]. Mais cette bataille devra incontestablement être menée.
Dans cette tache, assurément de longue haleine, le mouvement homosexuel pourrait, paradoxalement, se révéler une bonne source d’inspiration. Ce mouvement, aujourd’hui suffisamment puissant pour pouvoir espérer renverser une institution millénaire comme le mariage, ne regroupait, il n’y a encore pas si longtemps, qu’une poignée de militants totalement marginaux. Qui, à la fin des années 1960, aurait pu évoquer sérieusement en public la perspective d’un mariage homosexuel sans s’exposer aux sarcasmes et à la dérision ? Mais, avec une détermination et une constance tout à fait remarquables, ces quelques militants ont su, en profitant de la logique de l’égalité propre à nos sociétés démocratiques, élargir peu à peu leur audience, forger des alliances, pour construire le mouvement que nous connaissons aujourd’hui. Ils n’ont pas désespéré d’une cause qu’il semblait pourtant impossible de gagner, et les événements leur donnent aujourd’hui raison. Cette leçon ne devrait pas être perdue pour les défenseurs du mariage.
[1] http://www.ined.fr/fr/tout_savoir_population/fiches_actualite/difficile_mesure_homoparentalite/
[2] Dans le premier cas, le mariage entre la mère/le père et sa compagne/son compagnon n’aura aucune incidence sur le statut de l’enfant et ne créera aucun lien juridique entre la compagne/le compagnon et l’enfant.
[3] Il est évidemment toujours possible de contester, en dépit de toutes les évidences, que le mariage offre une protection aux enfants (et aux femmes). Mais dans ce cas, la conclusion logique serait de demander la suppression du mariage.
[4] Pour ceux qui l’ignorerait, « l’hétérosexisme repose sur l’illusion selon laquelle l’homme serait fait pour la femme et, surtout, la femme faite pour l’homme. » (Louis-Georges Tin) , bref sur l’illusion selon laquelle nos organes sexuels seraient des organes reproducteurs.
[5] On pourrait dire également que le grand public fera toujours de la métaphysique sans le savoir, puisque la différence homosexuel/hétérosexuel repose sur « des subtilités métaphysiques » (Daniel Borillo).









